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Marques déposées par la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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CHATEAU DE LA PIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA PIERRE
CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3004500
Date de dépôt :
26/01/2000
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
26/01/2010

Présentation de la marque CHATEAU DE LA PIERRE

Déposée le 26 janvier 2000 par la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU DE LA PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 69840 CHENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean FAVRE Président CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - France.

La marque CHATEAU DE LA PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA PIERRE est expirée depuis le 26 janvier 2010.

CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT ROCH , DOMAINE DE SILENE , DOMAINE DE LA ROCHE SAINT CLAUDE , DOMAINE DE LA TOUR FOURTMONT , DOMAINE DE LA VIGNE ROMAINE


CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 69840 CHENAS - France - SIREN 301165387


Monsieur Jean FAVRE Président CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée. Moulin à vent provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU DE LA PIERRE.